Imprint

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse https://pegase.groupe-stebat.fr, est édité par Groupe Stebat, dont les informations sont les suivantes :

• Raison sociale : Groupe Stebat
• Adresse du siège social : 67 CHEMIN DE LA CHARRETTE 73200 ALBERTVILLE
• Numéro d’immatriculation : 79790986800011/797909868
• Directeur de la publication : ACCART Benjamin (informatique@groupe-stebat.fr)

2. Hébergement

Le service Pégase est auto-hébergé par Groupe Stebat sur ses propres infrastructures. Pour toute question relative à l’hébergement, vous pouvez contacter l’éditeur aux coordonnées ci-dessus.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Pégase, incluant les textes, logos et graphiques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

4. Responsabilité

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité et la sécurité du service. Cependant, Groupe Stebat ne saurait être tenu responsable en cas de :

• Interruption temporaire ou définitive du service
• Perte ou corruption de fichiers
• Utilisation frauduleuse du service par un tiers

L’utilisateur est seul responsable des fichiers qu’il partage via Pégase et s’engage à ne pas diffuser de contenus illicites ou contraires aux lois en vigueur.

5. Protection des données personnelles

Pégase est un service auto-hébergé ne collectant pas de données personnelles en dehors des fichiers partagés. Les fichiers sont stockés temporairement selon la durée spécifiée lors de l’envoi, puis supprimés automatiquement. Toute personne partageant un fichier est responsable des données contenues et de leur conformité aux réglementations en vigueur.

6. Cookies

Le service Pégase n’utilise pas de cookies tiers ni d’outils de suivi.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de Groupe Stebat.